Mentions légales

Mentions légales

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site atelierartvitrail.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Propriétaire

Atelier Art Vitrail
41, rue de l’île chamond 89250 GURGY
aterlierartvitrail.com
SIRET : 822676839 00027

Hébergement

Le site est hébergé par Hostinger International Ltd., dont le siège est situé :
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site web : https://www.hostinger.fr

Conditions générales d’utilisation du site

L’utilisation du site atelierartvitrail.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment. Les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.

Le site est normalement accessible à tout moment. Une interruption pour maintenance peut toutefois être décidée par l’Atelier Art Vitrail, qui s’efforcera d’en informer les utilisateurs à l’avance.

Description des services fournis

Le site atelierartvitrail.fr a pour objet de présenter les créations, stages et actualités de l’Atelier Art Vitrail. Les informations fournies sont aussi précises que possible, mais peuvent évoluer et ne sont pas exhaustives.

Limitations contractuelles sur les données techniques

L’Atelier Art Vitrail ne pourra être tenu responsable des dommages matériels liés à l’utilisation du site. L’utilisateur s’engage à utiliser un équipement récent, à jour et exempt de virus.

Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logos, etc.) sont la propriété de l’Atelier Art Vitrail ou font l’objet d’une licence. Toute reproduction ou exploitation sans autorisation est interdite.

Limitation de responsabilité

L’Atelier Art Vitrail ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés à l’équipement de l’utilisateur lors de la navigation sur le site. Il se réserve le droit de supprimer tout contenu contraire à la législation française.

Gestion des données personnelles

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données le concernant, en effectuant une demande écrite accompagnée d’une pièce d’identité. Aucune donnée personnelle n’est cédée à des tiers.

Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne collecte pas d’informations sensibles de manière systématique.

Cookies

Le site peut installer des cookies afin d’améliorer la navigation et mesurer l’audience. L’utilisateur peut configurer son navigateur pour bloquer les cookies.

Droit applicable et juridiction compétente

Tout litige lié à l’utilisation du site est soumis au droit français. Les juridictions compétentes sont celles d’Auxerre.

Lexique

• Utilisateur : Internaute utilisant le site.

• Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques » (article 4 de la loi n°78-17).